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 Du nouveau aux postes de douane

8/8/2007

Grâce aux boîtes à déclarations,
les voyageurs peuvent se dédouaner eux-mêmes


Frontière • Depuis début mai, les personnes qui entrent en Suisse par un passage qui n’est pas occupé en permanence par des gardes-frontière peuvent déclarer leurs marchandises en glissant un formulaire dans une «boîte à déclarations». Un concept qui peut faire sourire mais qui, dans les faits, simplifie la vie de ceux qui font des achats en France.


Douane du Col France: le sergent Willy Braichet
A gauche, le sergent Willy Braichet, devant la boîte à déclarations installée au
poste de douane du Col France, entre Le Locle et Villers-le-Lac (F).
A droite, le panneau qui indique la présence de la boîte, ici marquée d’un cercle. pti


« Les boîtes à déclarations ont été installées avant tout pour rendre service aux gens. Il faut faire passer le message ! », confie le capitaine Alain Neukomm, responsable de l’exécution des tâches, du développement du personnel et de la gestion de la qualité au commandement des gardes-frontière des cantons du Jura et de Neuchâtel (Région VIII). « Imaginez un Neuchâtelois, qui achète un vélo, des lunettes, du vin ou une aile delta en France et qui souhaiterait récupérer ultérieurement la TVA française. Grâce aux boîtes à déclarations installées aux Verrières, au Col France ou à Biaufond, il peut maintenant déclarer ses achats même lorsque les gardes-frontières suisses ne sont pas présents à la douane. Il lui suffit de remplir le formulaire à disposition sur place et de le glisser dans la boîte. Quelques jours plus tard, il recevra par courrier un décompte des douanes ».

Pour éviter de faire un détour

Les passages frontaliers peu fréquentés sont, en raison de la réduction du personnel dans l’administration fédérale, de plus en plus nombreux à n’être gardés que partiellement ou à ne plus être occupés du tout, ce qui permet notamment, selon le capitaine Neukomm, « d’engager les forces des gardes-frontière d’une manière plus judicieuse dans la zone frontière ». Afin que les personnes puissent quand même y déclarer leurs marchandises et ne soient donc pas contraintes de faire un détour, la douane a installé, au cours du mois d’avril dernier, une centaine de ces boîtes dites à déclarations à ses frontières. Bien entendu, cette opportunité ne concerne pas les marchandises frappées d’une interdiction d’importation, ou soumises à des restrictions quantitatives.

Le mode d’emploi est simple

La boîte qui se présente un peu comme une borne, avec des indications dans les trois langues nationales et en anglais, contient une réserve de formulaires «Déclaration en douane dans le trafic touristique», sur lequel l’usager doit indiquer (toutes) les marchandises qu’il importe et joindre la facture originale. Alain Neukomm ajoute : « Evidemment, ceux qui fraudaient avant l’installation de ces boîtes, trichent encore aujourd’hui, mais la majorité des gens jouent le jeu. Lorsque nous établissons le décompte, nous prenons en considération le nombre de personnes, les quantités et les valeurs déclarés. La personne reçoit ensuite un bulletin de versement à la maison ainsi que sa facture originale timbrée en retour. Un mot de remerciement est même envoyé lorsqu’il n’y a rien à payer ».

Contrôles volants plus fréquents
 
Du formulaire déposé, le voyageur garde un double. Celui-ci peut lui servir à prouver qu’il a bien déclaré ses marchandises au cas où il serait contrôlé par des gardes-frontières mobiles (la volante). « Lorsqu’ils arrêtent un véhicule dans la zone frontière, nos hommes ne demandent plus au conducteur s’il a de la marchandise à déclarer, mais inspectent directement son coffre, précise Alain Neukomm. Evidemment, pas de problème pour ceux qui peuvent présenter le double de leur déclaration, par contre, pour les fraudeurs pris en flagrant délit, ça peut coûter très cher, d’autant que des panneaux placés aux passages frontaliers informent les voyageurs de l’existence des boîtes à déclarations ».
Ce que confirme Willy Braichet, sergent au poste-combi du Locle : « La nuit, lorsque le poste Col France n’est pas occupé, le passage des véhicules se fait sur une seule voie au bord de laquelle un grand panneau parfaitement éclairé indique la présence de la boîte, elle-même installée vingt mètres plus loin, en pleine lumière. On ne peut donc pas la manquer ».
Quant à savoir si ces boîtes à déclarations sont bien utilisées, la réponse d’Alain Neukomm est plutôt encourageante : « ce que je peux dire, c'est qu'actuellement une trentaine de déclarations sont déposées chaque mois dans les boîtes neuchâteloises contre une quinzaine dans le Jura ».


Pascal Tissier


Frontières franco-suisses

 


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